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5 chevaux fiscaux correspondent à combien de chevaux ?

chevaux fiscaux

Les différents engins motorisés présentent leurs caractéristiques techniques et fiscales de diverses manières. C’est le cas de la puissance fiscale qui est mesurée en chevaux fiscaux ou CV. Les chevaux fiscaux font partie des données techniques et fiscales qui permettent aux autorités administratives de procéder à l’établissement de plusieurs pièces administratives. Découvrons ses spécificités et ses méthodes de déterminations ensemble à travers cet article informatif.

La puissance fiscale des engins : que savoir à propos ?

En ce qui concerne la puissance des moteurs des différents véhicules, il existe tout une variété. Cet état de choses permet au législateur fiscal de trouver des expressions d’échelonnement à tous les niveaux de puissance des différents engins. Au niveau fiscal, on note la puissance du véhicule en chevaux fiscaux (CV) pour l’indication du maximum de puissance atteignable par le moteur du véhicule.

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Les chevaux fiscaux sont aussi des indicateurs de la mesure du niveau du CO2 que le véhicule diffuse à chaque différent kilomètre qu’il parcourt. Eh oui ! Ces informations interviennent aussi dans la détermination du montant à facturer sur les contrats d’assurance liés à l’utilisation du véhicule. On a là une donnée technique et à la fois mécanique qui conditionne l’utilisation quotidienne du véhicule. Il faut donc que les conducteurs, qu’ils soient nouveaux ou anciens, prennent le temps de faire des analyses profondes avant de faire le choix de leur véhicule.

L’évolution des méthodes de calcul des chevaux fiscaux

Les changements de régime fiscal et l’évolution technologique ont entrainé de profondes mutations dans la détermination du nombre de chevaux fiscaux sur un véhicule. De 1978 à 1988, les calculs avaient pour base les données techniques comme la carburation, la puissance maximale, la cylindrée et autres. L’administration fiscale se basait sur tous ces éléments pour déterminer la puissance fiscale du véhicule et donc le nombre de chevaux Vapeurs.

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La formule connaitra une grande simplification en 1988 par l’intégration des données comme de la puissance motrice et le grammage de CO2 qui est émis.

Les modes de calcul de la puissance en chevaux fiscaux

Dans la pratique, il faut différencier la puissance mécanique (qui a rapport au moteur de la voiture) de la puissance fiscale. La première est exprimée en chevaux alors que la seconde se présente en chevaux fiscaux.

La puissance fiscale se calcule de deux manières différentes que voici. Premièrement, il est possible d’utiliser les calculettes en ligne qui sont disponibles sur les sites des différents assureurs en ligne. La seconde méthode quant à elle est celle dite du calcul manuel. Ce sont les textes de la loi n° 98-546 datant du 02-07-1998 qui établissent la formule sur laquelle on calcule la puissance fiscale des véhicules avant leur mise en circulation. Il s’agit de la formule : PF= (CO2/45) + (P/40) 1,6.   PF est mis pour indiquer la puissance fiscale, tandis que le CO2 présente la quantité de dioxyde de carbone par kilomètre et la puissance du moteur est désignée par P.

Dans la pratique, les 5 chevaux fiscaux désignent la cylindrée comprise entre 350 et 500 cm3. Ce qui correspond à environ 30 PK soit 30 chevaux.

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